Jean-Michel Vernhes

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De: Jean-Michel Vernhes
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation civile
représentant des exploitants d'infrastructures aéroportuaires
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation civile
DEVA1626610A(source BODD)
nomination
10 Novembre 201610/11/2016
De: Jean-Michel VERNHES
président du directoire de l'aéroport de Toulouse-Blagnac
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Le directeur des services de la navigation aérienne, ou son représentant
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
conseil_administration
DEVA1516812A(source BODD)
nomination
10 Octobre 201510/10/2015
De: Jean-Michel VERNHES
Objet:
président du directoire de l'aéroport de Toulouse-Blagnac
vice-président du conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
president
conseil_administration
DEVA1412816A(source BODD)
nomination
10 Septembre 201410/09/2014
De: Jean-Michel VERNHES
président du directoire de l'Aéroport de Toulouse-Blagnac
Objet:
au conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile : a)
représentants de l'État
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
conseil_administration
DEVA1412394A(source BODD)
nomination
10 Août 201410/08/2014
De: Jean-Michel Vernhes
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation civile
représentant des exploitants d'infrastructures aéro portuaires
Remplace:M. Claude Terrazzoni
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation civile
TRAA1323814A(source BODD)
nomination
25 Octobre 201325/10/2013
De: Jean-Michel VERNHES
Objet:
membres des formations adjointes au Conseil supérieur de l'aviation civile
Groupe:
Conseil supérieur de l'aviation civile
DEVA1112831S(source BODD)
nomination
25 Juin 201125/06/2011
De: Vernhes (Jean-Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2010-11-11"
depart_retraite
JORFTEXT000022389365(source JORF)
admission
25 Juin 201025/06/2010
De: Jean-Michel Vernhes
directeur de l'aéroport de Toulouse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale de l'aviation civile
b)
personnalités
Groupe:
Ecole nationale de l'aviation civile (ENAC)
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000018743496(source JORF)
nomination
03 Mai 200803/05/2008
De: Vernhes (Jean-Michel)
directeur d'un aéroport ; 34 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000268628(source JORF)
nomination
14 Juillet 200614/07/2006
De: Vernhes (Jean-Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
JORFTEXT000000446615(source JORF)
promotion
27 Mai 200527/05/2005
De: Vernhes (Jean-Michel)
second suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
Commission nationale de prévention des nuisances
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000579400(source JORF)
nomination
25 Février 200125/02/2001
De: Vernhes (Jean-Michel)
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
auprès de la chambre de commerce et d'industrie de Toulouse
directeur de l'aéroport de Toulouse-Blagnac
Groupe:
Chambre de commerce et d'industrie de Toulouse
date_debut="1999-01-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000759494(source JORF)
détachement
17 Février 199917/02/1999
De: Jean-Michel Vernhes
ingénieurs en chef de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets.”
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000201913(source JORF)
délégation de signature
02 Août 199702/08/1997
De: Jean-Michel Vernhes
ingénieurs en chef de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
JORFTEXT000000200373(source JORF)
délégation de signature
27 Juin 199727/06/1997
De: Jean-Michel Vernhes
ingénieurs en chef de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
JORFTEXT000000556892(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 199530/11/1995
De: Jean-Michel Vernhes
Objet:
JORFTEXT000000188909(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 199523/07/1995
De: Jean-Michel Vernhes
ingénieurs en chef de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, conventions, contrats et avenants, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports"
JORFTEXT000000188909(source JORF)
délégation de signature
23 Juillet 199523/07/1995
De: Vernhes (Jean-Michel)
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile
Groupe:
Aviation civile
date_debut="1993-12-14"
JORFTEXT000000180364(source JORF)
nomination
22 Février 199422/02/1994
De: Vernhes (Jean-Michel)
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
JORFTEXT000000355531(source JORF)
nomination
02 Août 199102/08/1991
De: Vernhes (Jean-Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs de l'aviation civile)
le tableau d'avancement pour l'inscription
au grade d'ingénieur de l'aviation civile de 1re classe est fixé
au titre de l'année 1991
JORFTEXT000000174007(source JORF)
inscription
02 Août 199102/08/1991
De: Jean-Michel Vernhes
ingénieur de l'aviation civile, pour les documents relatifs aux agréments de production
Objet:
“2
JORFTEXT000000350803(source JORF)
délégation de signature
04 Août 199004/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.